CGT THALES

You Are Viewing

Mentions légales

Responsabilités légales

« CgtThales.fr » est un site de la Coordination CGT Thales ( Thales Electron Devices – 2 rue Marcel Dassault, 78140 VELIZY),  édité sous la responsabilité légale de M. Laurent Tromboni.

« CgtThales.fr » est une plateforme de blogs, où chaque syndicat est autonome dans la gestion de son site. Les contenus publiés sur chaque blog, tels que « filiale.cgtthales.fr » sont sous la responsabilité exclusive du responsable légal du syndicat de la filiale. La dénomination du syndicat et le nom de son responsable légal figurent en pied de page de chaque site, sur toutes ses pages.

Pour signaler un abus, merci d’utiliser le formulaire de contact (pensez à renseigner l’URL de la page à laquelle vous vous référez)

Déclaration à la CNIL
Ce site est déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro XXXXXX, en application de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 .

Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : copyright Cgt tous droits réservés. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. La Cgt se réserve la possibilité, à tout moment, d’interdire à des tiers l’utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Crédits photographiques
Toute reproduction est soumise à autorisation de son auteur

Liens hypertextes
La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer. La Cgt Thales peut à tout moment refuser un lien. La personne concernée disposera de deux jours pour le supprimer.

Informations sur les cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un  » cookie  » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un  » cookie  » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et à la faciliter. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de  » cookies  » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Données personnelles
L’utilisation des informations nominatives recueillies par ce site respecte la réglementation « informatique et libertés » et l’objet strictement syndical de la Cgt. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées sont des adresses de courrier électronique et des adresses postales. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :

- recevoir les lettres d’information du site

- recevoir une réponse au courrier qu’ils nous adresseraient

- déposer un commentaire dans les formulaires prévus à cet effet.

Droit d’accès, de modification et de suppression
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression à l’égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse suivante : lettre-info@cgt.fr

Hébergement

« CgtThales.fr » est hébergé chez OVH.